Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASILIC PEPPER
AD INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
4032852
Date de dépôt :
17/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/09/2023
BASILIC PEPPER de AD INTERNATIONAL

Présentation de la marque BASILIC PEPPER

Déposée le 17 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AD INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BASILIC PEPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AD INTERNATIONAL domicilié(e) Parc d'activité de la verte rue, Allée des Prêles - 59270 - BAILLEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 363 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS BERENICE domicilié(e) 96/98 BOULEVARD CARNOT - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque BASILIC PEPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASILIC PEPPER est expirée depuis le 17 septembre 2023.

AD INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : WOOMEN , M MILANO COLLEZIONE , ETRIER , W Woomen , TRAVEL , TRAVEL , LEATHERFIELD , TORROW , CAMELEON , TORROW


AD INTERNATIONAL, SAS - Parc d'activité de la verte rue, Allée des Prêles - 59270 - BAILLEUL - France - SIREN 419363916


CABINET PLASSERAUD, Mme DEJARDINS BERENICE - 96/98 BOULEVARD CARNOT - 59027 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; objets d'art en métaux précieux ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques ;

Cuir et imitation du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; revêtements de meubles en cuir ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.